Beaugency - Conseil Municipal du 31/10/08 à 20h30

Ordre du jour:

Tarifs du centre de loisirs et de l'accueil périscolaire
Le Conseil sera invité à voter les tarifs applicables au Centre de loisirs et à l'accueil périscolaire.

Validation des règlements intérieurs du centre de loisirs e t du transport scolaire et projet pédagogique de la maison de la Jeunesse (2008-2009)
Le Conseil municipal devra se prononcer sur le règlement intérieur du centre de loisirs, celui des transports scolaires ainsi que sur le projet pédagogique 2008-2009 de la maison de la jeunesse.

Dotations aux écoles privées
Le Conseil délibérera sur le montant annuel de la dotation par élève attribuée aux écoles privées ainsi que sur la participation aux frais de fonctionnement de la cantine.

Dotations aux écoles publiques
Sera proposée au vote la dotation attribuée aux écoles publiques.

Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 54 logements au Hauts de Lutz
Le Conseil statuera sur une demande de garantie d'emprunt présentée par I'OPAC pour la réhabilitation de 54 logements.

Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 66 logements au Hauts de Lutz
Les conseillers municipaux devront délibérer sur l'attribution d'une garantie d'emprunt à I'OPAC pour la réfection de 66 logements.

Débat d'orientations budgétaires
Les conseillers municipaux discuteront des orientations budgétaires proposées
pour 2 009.

Communication sur l'état de I'action économique
Une information sera transmise au Conseil municipal quant à l'actualité de I'action économique communale.

Communauté de communes : approbation des statuts
Suite à la réunion générale de tous les conseils municipaux du canton le 23/10/2008, le Conseil municipal devra délibérer sur les statuts de la future entité intercommunale.

Désignation de représentants du Conseil municipal aux commissions locales
d'information auprès des installations nucléaires de base
Le Conseil général du Loir-et-Cher invite le Conseil à désigner deux représentants pour représenter Beaugency au sein du CL1 auprès des installations nucléaires de base.

Personnel communal : création de poste
Un poste d'agent social doit être créé au multi-accueil à compter du 1er novembre 2008.

Droit de préemption urbain : décisions prises par délégation consentie à M. le Maire
Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

Marchés à procédure adaptée : décisions prises par délégation consentie à M. le Maire
Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

Questions et informations diverses