Beaugency - Conseil Municipal du 28/11/08 à 20h30

Ordre du jour :

 

Budget général : décision modificative n°4.

Tarifs 2009 du camping municipal.

Tarifs 2009 du service de police.

Adhésion au Fonds unifié au logement.

Délégation de service public pour le cinéma : position de principe de délégation et principales caractéristiques.

Subvention exceptionnelle o l’OTSI.

Subvention exceptionnelle à l’Amicale du personnel communal.

Travaux de restructuration de l’hôpital Lour Picou : garantie d’emprunt.

Avenant au contrat enfance/jeunesse conclu avec la CAF.

Personnel communal : travaux en régie – tarifs applicables aux travaux réalisés en 2008. Convention relative à l’ouverture au public de la Tour César.

Établissement Public Foncier Local du Loiret : création et adhésion.

Parc d’activités Actiloire : bouclage du réseau d’adduction d’eau potable – demande de subvention auprès du Conseil général.

Exonération de taxe professionnelle du cinéma Dunois.

Droit de préemption urbain.

Questions et informations diverses.