Beaugency - Conseil Municipal du 19 décembre 2008 à 20h30

Ordre du jour:

• Approbation du Procès-verbal de la séance précédente.
  
• Sur proposition de la Commission des Finances et de l'Action économique du 5 décembre 2008 :

1. Action économique : Parc d'activités Actiloire II : reprise de l'extension par le SIVOM.
2. Personnel communal : signature d'une convention avec la MSA relative à la médecine du travail.
3. Budget principal : vote du budget primitif 2009
4. Personnel communal : transformation de poste
5. Attribution des subventions aux associations sportives pour l'année 2009
6. Attribution des subventions aux associations culturelles
7. Attribution des subventions aux organismes sociaux pour l'année 2009

Tarifs municipaux :
8. Fixation des tarifs du cinéma Dunois pour l'année 2009
9. Fixation des tarifs des salles municipales pour l'année 2009
10. Fixation des tarifs du Centre aquatique pour l'année 2009
11. Fixation des tarifs des équipements et manifestations culturels pour l'année 2009
12. Fixation des tarifs de restauration scolaire pour l'année 2009
13. Fixation des tarifs des visites de l'Hôtel de Ville pour l'année 2009
14. Fixation des tarifs du Multi accueil pour l'année 2009
15. Fixation des tarifs de la Médiathèque pour l'année 2009
16. Fixation des tarifs du cimetière pour l'année 2009
17. Affaires sociales : attribution d'une subvention au centre communal d'Action Sociale.
18. Marché à procédure adaptée d'impression des documents municipaux : autorisation de lancer la consultation et de signer le marché.

• Sur proposition de la commission des Travaux et de l'Urbanisme du 12 décembre 2008 :

1. Marché P1-P2-P3 : avenant
2. Marché de voierie 2008 : avenant
3. Marché à procédure adaptée relatif aux fournitures du CTM : choix des titulaires
4. Marché à procédure adaptée relatif aux concessions du cimetière municipal : choix des titulaires

• Questions soumises au Conseil :

1. Tarifs municipaux : vote des droits de place sous la halle
2. Information sur les décisions prises dans le cadre du DPU
3. Information sur les marchés à procédure adaptée attribués
4. Commissions municipales : constitution et composition
5. Désignation des délégués du Conseil municipal de Beaugency au Conseil communautaire de la Communauté de communes du canton de Beaugency.

• Questions et informations diverses - Réponses aux questions.