Beaugency - Conseil Municipal le 30.09.2008 à 20h30

Ordre du jour :

Personnel municipal : créations et transformations de postes - information sur la mise à disposition d'un agent


Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l’association Inov' Jeunesse

Ecole de musique : fixation des tarifs

Services municipaux : validation du mode de recouvrement par prélèvement automatique Subvention exceptionnelle à l'ARSPB

Budget : reprise d'un actif du camping

Produit des amendes de police : demande de subvention

Budget annexe de l'Eau : emprunt

Comités consultatifs : extension de la composition

Communauté de communes : information

Cinéma Dunois : exonération de taxe professionnelle

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la section plongée

Signature d'une convention avec les "Fous de Bassan"

Attribution d'une subvention : pour « regards croisés sur l’ailleurs ».

Saison culturelle 2009 : demande de subvention au Conseil Régional

Modification et révision du PLU

Eglise Notre Dame ; restauration des couvertures et de la nef du clocher. Approbation du DCE et lancement de la consultation

Plan Communal de Sauvegarde : signature d'une convention avec la DDE et constitution d'un groupe de travail

Information sur les MAPA pour lesquels M. le Maire a reçu délégation

Rapports d'activité 2007 du SIVOM Synergie Val de Loire

Droit de Préemption Urbain : examen des DIA

Questions diverses

Pour lire le PV du Conseil du 24 juillet dernier