Beaugency - Conseil Municipal Jeudi 24/07/08 20h30

Ordre du jour : (page 1 - page 2 - page 3 - page 4)

- Personnel : création d'un poste d'agent social
- École de musique : indemnisation des jurys d'examen
- Fonds d'accompagnement culturel aux communes : demande de subvention au Conseil Général
- Centre aquatique : tarifs applicables aux écoles hors canton
- Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
- Subvention au club USN Saran
- Garantie de subvention pour le partenariat du collège R.GOUPIL avec TANGER
- Autorisation de signer une convention relative au Labyrinthe
- Désignation des délégués du conseil municipal dans différents organismes
- OTSI : demande de classement
- MAPA travaux d'été dans les bâtiments communaux (programme 2008) : avenant au lot N°6 (peinture)
- SIVU assainissement : intégration de la compétence SPANC
- Institution d'une participation pour le raccordement à l'égout
- Réception des déclarations d'intention d'aliéner par la SAFER
- Parc d'activités Actiloire II : extension des réseaux
- Protection fonctionnelle accordée à un agent public
- Modification du règlement intérieur... (articles 8 et 33)
- ZAC des capucines
- Droit de préemption urbain
- Question(s) diverse(s)

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