Beaugency - Conseil Municipal du 19 décembre 2008 à 20h30

Ordre du jour:

• Approbation du Procès-verbal de la séance précédente.
  
• Sur proposition de la Commission des Finances et de l'Action économique du 5 décembre 2008 :

1. Action économique : Parc d'activités Actiloire II : reprise de l'extension par le SIVOM.
2. Personnel communal : signature d'une convention avec la MSA relative à la médecine du travail.
3. Budget principal : vote du budget primitif 2009
4. Personnel communal : transformation de poste
5. Attribution des subventions aux associations sportives pour l'année 2009
6. Attribution des subventions aux associations culturelles
7. Attribution des subventions aux organismes sociaux pour l'année 2009

Tarifs municipaux :
8. Fixation des tarifs du cinéma Dunois pour l'année 2009
9. Fixation des tarifs des salles municipales pour l'année 2009
10. Fixation des tarifs du Centre aquatique pour l'année 2009
11. Fixation des tarifs des équipements et manifestations culturels pour l'année 2009
12. Fixation des tarifs de restauration scolaire pour l'année 2009
13. Fixation des tarifs des visites de l'Hôtel de Ville pour l'année 2009
14. Fixation des tarifs du Multi accueil pour l'année 2009
15. Fixation des tarifs de la Médiathèque pour l'année 2009
16. Fixation des tarifs du cimetière pour l'année 2009
17. Affaires sociales : attribution d'une subvention au centre communal d'Action Sociale.
18. Marché à procédure adaptée d'impression des documents municipaux : autorisation de lancer la consultation et de signer le marché.

• Sur proposition de la commission des Travaux et de l'Urbanisme du 12 décembre 2008 :

1. Marché P1-P2-P3 : avenant
2. Marché de voierie 2008 : avenant
3. Marché à procédure adaptée relatif aux fournitures du CTM : choix des titulaires
4. Marché à procédure adaptée relatif aux concessions du cimetière municipal : choix des titulaires

• Questions soumises au Conseil :

1. Tarifs municipaux : vote des droits de place sous la halle
2. Information sur les décisions prises dans le cadre du DPU
3. Information sur les marchés à procédure adaptée attribués
4. Commissions municipales : constitution et composition
5. Désignation des délégués du Conseil municipal de Beaugency au Conseil communautaire de la Communauté de communes du canton de Beaugency.

• Questions et informations diverses - Réponses aux questions.

Beaugency - Conseil Municipal du 28/11/08 à 20h30

Ordre du jour :

 

Budget général : décision modificative n°4.

Tarifs 2009 du camping municipal.

Tarifs 2009 du service de police.

Adhésion au Fonds unifié au logement.

Délégation de service public pour le cinéma : position de principe de délégation et principales caractéristiques.

Subvention exceptionnelle o l’OTSI.

Subvention exceptionnelle à l’Amicale du personnel communal.

Travaux de restructuration de l’hôpital Lour Picou : garantie d’emprunt.

Avenant au contrat enfance/jeunesse conclu avec la CAF.

Personnel communal : travaux en régie – tarifs applicables aux travaux réalisés en 2008. Convention relative à l’ouverture au public de la Tour César.

Établissement Public Foncier Local du Loiret : création et adhésion.

Parc d’activités Actiloire : bouclage du réseau d’adduction d’eau potable – demande de subvention auprès du Conseil général.

Exonération de taxe professionnelle du cinéma Dunois.

Droit de préemption urbain.

Questions et informations diverses.

Beaugency - Conseil Municipal du 31/10/08 à 20h30

Ordre du jour:

Tarifs du centre de loisirs et de l'accueil périscolaire
Le Conseil sera invité à voter les tarifs applicables au Centre de loisirs et à l'accueil périscolaire.

Validation des règlements intérieurs du centre de loisirs e t du transport scolaire et projet pédagogique de la maison de la Jeunesse (2008-2009)
Le Conseil municipal devra se prononcer sur le règlement intérieur du centre de loisirs, celui des transports scolaires ainsi que sur le projet pédagogique 2008-2009 de la maison de la jeunesse.

Dotations aux écoles privées
Le Conseil délibérera sur le montant annuel de la dotation par élève attribuée aux écoles privées ainsi que sur la participation aux frais de fonctionnement de la cantine.

Dotations aux écoles publiques
Sera proposée au vote la dotation attribuée aux écoles publiques.

Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 54 logements au Hauts de Lutz
Le Conseil statuera sur une demande de garantie d'emprunt présentée par I'OPAC pour la réhabilitation de 54 logements.

Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 66 logements au Hauts de Lutz
Les conseillers municipaux devront délibérer sur l'attribution d'une garantie d'emprunt à I'OPAC pour la réfection de 66 logements.

Débat d'orientations budgétaires
Les conseillers municipaux discuteront des orientations budgétaires proposées
pour 2 009.

Communication sur l'état de I'action économique
Une information sera transmise au Conseil municipal quant à l'actualité de I'action économique communale.

Communauté de communes : approbation des statuts
Suite à la réunion générale de tous les conseils municipaux du canton le 23/10/2008, le Conseil municipal devra délibérer sur les statuts de la future entité intercommunale.

Désignation de représentants du Conseil municipal aux commissions locales
d'information auprès des installations nucléaires de base
Le Conseil général du Loir-et-Cher invite le Conseil à désigner deux représentants pour représenter Beaugency au sein du CL1 auprès des installations nucléaires de base.

Personnel communal : création de poste
Un poste d'agent social doit être créé au multi-accueil à compter du 1er novembre 2008.

Droit de préemption urbain : décisions prises par délégation consentie à M. le Maire
Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

Marchés à procédure adaptée : décisions prises par délégation consentie à M. le Maire
Il sera rendu compte des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation.

Questions et informations diverses

Beaugency - Conseil Municipal le 30.09.2008 à 20h30

Ordre du jour :

Personnel municipal : créations et transformations de postes - information sur la mise à disposition d'un agent


Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l’association Inov' Jeunesse

Ecole de musique : fixation des tarifs

Services municipaux : validation du mode de recouvrement par prélèvement automatique Subvention exceptionnelle à l'ARSPB

Budget : reprise d'un actif du camping

Produit des amendes de police : demande de subvention

Budget annexe de l'Eau : emprunt

Comités consultatifs : extension de la composition

Communauté de communes : information

Cinéma Dunois : exonération de taxe professionnelle

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la section plongée

Signature d'une convention avec les "Fous de Bassan"

Attribution d'une subvention : pour « regards croisés sur l’ailleurs ».

Saison culturelle 2009 : demande de subvention au Conseil Régional

Modification et révision du PLU

Eglise Notre Dame ; restauration des couvertures et de la nef du clocher. Approbation du DCE et lancement de la consultation

Plan Communal de Sauvegarde : signature d'une convention avec la DDE et constitution d'un groupe de travail

Information sur les MAPA pour lesquels M. le Maire a reçu délégation

Rapports d'activité 2007 du SIVOM Synergie Val de Loire

Droit de Préemption Urbain : examen des DIA

Questions diverses

Pour lire le PV du Conseil du 24 juillet dernier

Beaugency - Conseil Municipal Jeudi 24/07/08 20h30

Ordre du jour : (page 1 - page 2 - page 3 - page 4)

- Personnel : création d'un poste d'agent social
- École de musique : indemnisation des jurys d'examen
- Fonds d'accompagnement culturel aux communes : demande de subvention au Conseil Général
- Centre aquatique : tarifs applicables aux écoles hors canton
- Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
- Subvention au club USN Saran
- Garantie de subvention pour le partenariat du collège R.GOUPIL avec TANGER
- Autorisation de signer une convention relative au Labyrinthe
- Désignation des délégués du conseil municipal dans différents organismes
- OTSI : demande de classement
- MAPA travaux d'été dans les bâtiments communaux (programme 2008) : avenant au lot N°6 (peinture)
- SIVU assainissement : intégration de la compétence SPANC
- Institution d'une participation pour le raccordement à l'égout
- Réception des déclarations d'intention d'aliéner par la SAFER
- Parc d'activités Actiloire II : extension des réseaux
- Protection fonctionnelle accordée à un agent public
- Modification du règlement intérieur... (articles 8 et 33)
- ZAC des capucines
- Droit de préemption urbain
- Question(s) diverse(s)

<<Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency

Beaugency - Conseil Municipal du Vendredi 27 juin

Ordre du jour  :

- Installation de Mlle Indira M’Panzu Menga
- Composition des commissions suite à cette installation
- Communauté de communes : demande de délimitation de périmètre
- Budget général : décision modificative n°3
- Elus : création des postes d’adjoints et conseillers municipaux délégués
- Elus : élection des adjoints et conseillers municipaux délégués
- Elus : indemnités de fonction de maire, d’adjoints, de conseillers municipaux délégués
- Multi-accueil : validation du règlement intérieur
- Subvention : attribution à l’école Notre-dame
- Médiathèque : création d’un demi poste
- ZAC des capucines
- MAPA de coordination SPS  pour les travaux de réfection de l’église Notre-dame
- MAPA pour l’acquisition de véhicules (programme 2008) : choix des offres
- MAPA pour la réalisation de travaux sur les bâtiments communaux (programme 2008) : autorisation à signer le marché
- Extension Actiloire : autorisation de signer les conventions avec les opérateurs de réseaux
- Subvention : demande au Conseil général pour le renforcement de réseau avenue de Blois
- Installations classées : avis relatif à l’extension d’une carrière et à l’autorisation d’une installation des traitements de granulats au lieu dit « les Bidets », à Saint Laurent nouan
- Cimetière municipal : décision de principe sur son agrandissement
- Modification du PLU
- Permis de démolir
- Question diverses et réponses aux questions écrites (le cas échéant)

>> Lire compte rendu du dernier conseil municipal

Beaugency - Conseil Municipal du Mercredi 28 mai

Ordre du jour  :

 

- Programme d'emprunt 2007
- Subvention accordée à la FNATH
- Bornes de camping car : fixation des tarifs
- Bornes de camping car : création d'une régie de recette
- La plage 2008 : fixation des tarifs
- Subvention : demande auprès de l'ADEME pour acquisition d'un camion benne électrique
- Commission communale des impôts directs
- Délégations de services publics : rapports des délégataires
- ZAC des capucines : rapport d'étape
- ZAC des capucines : création de la commission consultative
- MAPA serres municipales  : autorisation au lancement et à la signature
- Vente des anciens ateliers du service technique
- Règlement intérieur du Conseil Municipal

 

Deux points ont été rajoutés  :

 

- Délégation de service public pour la gestion du bar restaurant épicerie du camping : choix du délégataire
- Délégation de service public pour l'exploitation de la buvette de "la plage" : choix du délégataire

 

<<Lire le CR du Conseil sur le site de la Mairie de Beaugency

 

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